Contrefaçon: comment réagir ?
C’est la question que pose un visiteur à la suite de ce billet sur la contrefaçon.
Il y a différentes formes de contrefaçons et autant d’approches pour réagir. En particulier la difficulté peut être grande et onéreuse si l’origine du litige est à l’étranger.
Voici néanmoins quelques liens qui peuvent constituer un bon point de départ.
Le site de l’Institut National de la Propriété Industrielle est incontournable au même titre que celui du Comité National Anti Contrefaçon (émanation de l’INPI) qui propose un dossier Agir contre la contrefaçon.
Dans une perspective plus ciblée autour de 27 fiches-conseils le dossier de l’ACFCI sur le thème “Contrefaçon : comment vous protéger, vous défendre“.
Pour une approche plus juridique consulter les sites des avocats comme le Cabinet Chaillot, Avocat on line , l’actualité du droit de la propriété industrielle , CNCPI ou Contrefaçon : mode d’emploi.
Je vous conseille de lire également:
